qoerent
Mentions
Légales
Editeur du site
qoerent - 190 Allée du Moulin Blanc – 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
Tél. : + 33 (O)6 58 88 06 67
http://www.qoerent.fr
QOERENT est une Société par actions simplifiée au capital de 2.000€
RCS Lille Métropole B 913 245 171 - SIREN 913 245 171 00016 – APE 7022Z
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url suivant : www.qoerent.com site qui est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société QOERENT. D’autre part, QOERENT ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
QOERENT
190 Allée du Moulin Blanc
59 262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
Crédits
Webdesign : Julien Labouré
Visuels : Wix
Hébergement : Gandi / Wix
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Propriété intellectuelle et reproduction
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société QOERENT à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de QOERENT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de QOERENT
Informations et limite de responsabilité
QOERENT met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Ainsi, les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des erreurs, inexactitudes, omissions ou lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
En tout état de cause, QOERENT n’est et ne sera en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, QOERENT ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Litiges et lois applicables
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société QOERENT. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Déclaration à la CNIL, droit d’accès et données personnelles
Conformément à la loi 78-17 art.34 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Tout internaute qui accède et utilise le site QOERENT dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d’accès, il doit adresser sa demande à QOERENT. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de QOERENT 190, Allée du Moulin Blanc, 59262 Sainghin-en-Mélantoisou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact (at) QOERENT.io.
Confidentialité
Vos données et data personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site pourra utiliser des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation, certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Le site internet www.qoerent.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de QOERENT.
En outre, les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de QOERENT ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de QOERENT. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de QOERENT, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. QOERENT se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Contactez-nous
QOERENT est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique contact@qoerent.fr